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Comptes-rendus / Bulletins municipaux

Comptes-rendus du Conseil Municipal en PDF

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 Liste des délibérations CM du 19/07/2024
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 Procès Verbal séance du 24/05/2024
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 Délégation partielle du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) à EPORA sur des secteurs urbains des communes de Savigneux et Saint-Marcellin-en-Forez
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 Liste des délibérations CM du 24/05/2024
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 Procès Verbal séance du 29/03/2024
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 Mise à jour du DPU et du DPUr
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 Liste des délibérations CM du 23/02/2024
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 Procès Verbal séance du 20/01/2024
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 Liste des délibérations CM du 20/01/2024
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 Procès Verbal séance du 24/11/2024
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 Liste des délibérations CM du 24/11/2023
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 Mise à jour du Droit de Préemption Urbain (DPU)
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 Procès Verbal séance du 13/10/2023
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 Liste des délibérations CM du 13/10/2023
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 Procès Verbal séance du 30/08/2023
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 Liste des délibération CM du 30/08/2023
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 Procès Verbal séance du 13/07/2023
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 Liste des délibérations CM du 13/07/2023
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 Procès Verbal séance du 09/06/2023
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 Liste des délibérations CM du 09/06/2023
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 Procès Verbal séance du 12/05/2023
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 Liste des délibérations CM du 12/05/2023
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 Procès Verbal séance du 17/03/2023
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 Liste des délibérations CM du 17/03/2023
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 Procès Verbal séance du 01/03/2023
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 Liste des délibérations CM du 01/03/2023
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 Procès Verbal séance du 27/01/2023
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 Liste des délibérations CM du 27/01/2023
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 Procès Verbal séance du 09/12/2022
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 PLUI Prescriptions, Objectifs et Modalités de concertation
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 PLUI Charte de Gouvernance pour l'élaboration du PLUI de LFA
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 PLUI Modalités de collaborations entre LFA et ses communes membres
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 Liste des délibérations CM du 09/12/2022
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 Procés Verbal séance du 10/11/2022
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 Liste des délibérations CM du 10-11-2022
adobe-icon Procès-Verbal séance du 02-09-2022
adobe-iconListe des délibérations CM du 02-09-2022
adobe-iconCompte rendu de séance du 10 juin 2022
adobe-iconCompte rendu de séance du 6 mai 2022
adobe-iconCompte rendu de séance du 18 mars 2022
adobe-iconCompte rendu de séance du 21 janvier 2022
adobe-iconCompte rendu de séance du 26 novembre 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 8 octobre 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 3 septembre 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 23 juillet 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 11 juin 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 9 avril 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 5 mars 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 5 février 2021
adobe-iconCompte rendu de séance du 30 novembre 2020
adobe-iconCompte rendu de séance du 30 octobre 2020
adobe-iconCompte rendu de séance du 08 septembre 2020
adobe-iconCompte rendu de séance du 24 juillet 2020
adobe-iconCompte rendu de séance du 29 juin 2020
adobe-iconCompte rendu de séance du 3 juin 2020
adobe-iconPV de l'élection du Maire et de ses adjoints Mai 2020
adobe-iconCompte rendu de séance du 05 décembre 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 12 septembre 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 18 juillet 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 17 mai 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 12 avril 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 27 février 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 25 janvier 2019
adobe-iconCompte rendu de séance du 19 décembre 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 23 octobre 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 20 septembre 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 13 juillet 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 1er juin 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 20 avril 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 16 mars 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 26 janvier 2018
adobe-iconCompte rendu de séance du 15 décembre 2017
adobe-iconCompte rendu de séance du 27 octobre 2017
adobe-iconCompte rendu de la séance du 6 juin 2017
adobe-iconCompte rendu de la séance du 5 mai 2017
adobe-iconCompte rendu de la séance du 7 avril 2017
adobe-iconCompte rendu de la séance du 10 mars 2017
adobe-iconCompte rendu de la séance du 20 janvier 2017
adobe-iconCompte rendu du conseil du 9 septembre 2016
adobe-iconCompte rendu de la séance du 13 juillet 2016
adobe-iconCompte rendu du conseil du 25 mars 2016
adobe-iconCompte rendu de la séance du 19 février 2016
adobe-iconCompte rendu du conseil du 20 mai 2016
adobe-iconCompte rendu de la séance du 20 janvier 2016
adobe-iconCompte rendu de la séance du 18 décembre 2015
adobe-iconCompte rendu de la séance du 19 novembre 2015
adobe-iconCompte rendu de la séance du 09 Octobre 2015
adobe-icon Compte-rendu conseil municipal du 31/07/2015

Bulletins municipaux en PDF

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