Comptes-rendus

Comptes-rendus du Conseil Municipal en PDF

	Liste des délibérations CM du 20/05/2026
	Procès Verbal séance du 08/04/2026
	Liste des délibérations CM du 08/04/2026
	Procès Verbal séance du 21/03/2026
	Liste des délibérations CM du 21/03/2026
	Liste des délibérations CM du 03/03/2026
	Procès Verbal séance du 20-01-2026
	PLUI MISE A JOUR DROIT DE PREEMPTION URBAIN
	Liste des délibérations CM du 20/01/2026
	Procès Verbal séance du 05/12/2025
	Liste des délibérations CM du 05/12/2025
	PLUI ARRET DU PROJET
	PLUI BILAN DE LA CONCERTATION
	Liste des délibérations CM du 24/10/2025
	Procès Verbal séance du 15/09/2025
	Plan de financement
	Liste des délibérations CM du 23/07/2025
	Procès Verbal séance du 30/06/2025
	Liste des délibérations CM du 30/06/2025
	Procès Verbal séance du 24/04/2025
	Liste des délibérations CM du 24/04/2025
	Procès Verbal séance du 14/03/2025
	Liste des délibérations CM du 14/03/2025
	Procès Verbal séance du 30/01/2025
	Liste des délibérations CM du 30/01/2025
	Procès Verbal séance du 18/12/2024
	Liste des délibérations CM du 18/12/2024
	Procès Verbal séance du 22/11/2024
	Liste des délibérations CM du 22/11/2024
	Procès Verbal séance du 27/09/2024
	Liste des délibérations CM du 27/09/2024
	Procès Verbal séance du 12/09/2024
	Liste des délibérations CM du 12/09/2024
	Procès Verbal séance du 19/07/2024
	Liste des délibérations CM du 19/07/2024
	Procès Verbal séance du 24/05/2024
	Délégation partielle du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) à EPORA sur des secteurs urbains des communes de Savigneux et Saint-Marcellin-en-Forez
	Liste des délibérations CM du 24/05/2024
	Procès Verbal séance du 29/03/2024
	Mise à jour du DPU et du DPUr
	Liste des délibérations CM du 23/02/2024
	Procès Verbal séance du 20/01/2024
	Liste des délibérations CM du 20/01/2024
	Procès Verbal séance du 24/11/2024
	Liste des délibérations CM du 24/11/2023
	Mise à jour du Droit de Préemption Urbain (DPU)
	Procès Verbal séance du 13/10/2023
	Liste des délibérations CM du 13/10/2023
	Procès Verbal séance du 30/08/2023
	Liste des délibération CM du 30/08/2023
	Procès Verbal séance du 13/07/2023
	Liste des délibérations CM du 13/07/2023
	Procès Verbal séance du 09/06/2023
	Liste des délibérations CM du 09/06/2023
	Procès Verbal séance du 12/05/2023
	Liste des délibérations CM du 12/05/2023
	Procès Verbal séance du 17/03/2023
	Liste des délibérations CM du 17/03/2023
	Procès Verbal séance du 01/03/2023
	Liste des délibérations CM du 01/03/2023
	Procès Verbal séance du 27/01/2023
	Liste des délibérations CM du 27/01/2023
	Procès Verbal séance du 09/12/2022
	PLUI Prescriptions, Objectifs et Modalités de concertation
	PLUI Charte de Gouvernance pour l'élaboration du PLUI de LFA
	PLUI Modalités de collaborations entre LFA et ses communes membres
	Liste des délibérations CM du 09/12/2022
	Procés Verbal séance du 10/11/2022
	Liste des délibérations CM du 10-11-2022
	Procès-Verbal séance du 02-09-2022
	Liste des délibérations CM du 02-09-2022
	Compte rendu de séance du 10 juin 2022
	Compte rendu de séance du 6 mai 2022
	Compte rendu de séance du 18 mars 2022
	Compte rendu de séance du 21 janvier 2022
	Compte rendu de séance du 26 novembre 2021
	Compte rendu de séance du 8 octobre 2021
	Compte rendu de séance du 3 septembre 2021
	Compte rendu de séance du 23 juillet 2021
	Compte rendu de séance du 11 juin 2021
	Compte rendu de séance du 9 avril 2021
	Compte rendu de séance du 5 mars 2021
	Compte rendu de séance du 5 février 2021
	Compte rendu de séance du 30 novembre 2020
	Compte rendu de séance du 30 octobre 2020
	Compte rendu de séance du 08 septembre 2020
	Compte rendu de séance du 24 juillet 2020
	Compte rendu de séance du 29 juin 2020
	Compte rendu de séance du 3 juin 2020
	PV de l'élection du Maire et de ses adjoints Mai 2020
	Compte rendu de séance du 05 décembre 2019
	Compte rendu de séance du 12 septembre 2019
	Compte rendu de séance du 18 juillet 2019
	Compte rendu de séance du 17 mai 2019
	Compte rendu de séance du 12 avril 2019
	Compte rendu de séance du 27 février 2019
	Compte rendu de séance du 25 janvier 2019
	Compte rendu de séance du 19 décembre 2018
	Compte rendu de séance du 23 octobre 2018
	Compte rendu de séance du 20 septembre 2018
	Compte rendu de séance du 13 juillet 2018
	Compte rendu de séance du 1er juin 2018
	Compte rendu de séance du 20 avril 2018
	Compte rendu de séance du 16 mars 2018
	Compte rendu de séance du 26 janvier 2018
	Compte rendu de séance du 15 décembre 2017
	Compte rendu de séance du 27 octobre 2017
	Compte rendu de la séance du 6 juin 2017
	Compte rendu de la séance du 5 mai 2017
	Compte rendu de la séance du 7 avril 2017
	Compte rendu de la séance du 10 mars 2017
	Compte rendu de la séance du 20 janvier 2017
	Compte rendu du conseil du 9 septembre 2016
	Compte rendu de la séance du 13 juillet 2016
	Compte rendu du conseil du 25 mars 2016
	Compte rendu de la séance du 19 février 2016
	Compte rendu du conseil du 20 mai 2016
	Compte rendu de la séance du 20 janvier 2016
	Compte rendu de la séance du 18 décembre 2015
	Compte rendu de la séance du 19 novembre 2015
	Compte rendu de la séance du 09 Octobre 2015
	Compte-rendu conseil municipal du 31/07/2015

Bulletins municipaux en PDF

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